Année 2023
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Liste Délibérations Examinées en Séance du 13 Septembre 2023

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Séance du 28 Juin 2023 (pdf - 526 Ko)
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Séance du 28 Juin 2023

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PMP - 2023-29 - Arrêté PMP - Feux Récompense - Avenue Guy Malé

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PMP - 2023-30 - Arrêté PMP - Placement animal ds lieu de dépot


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Ajouté le 30/05/23
ARRETE SECHERESSE - MAI 2023 (pdf - 460 Ko)
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ARRETE SECHERESSE - MAI 2023

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DM2023_137 - Travaux de bétonnage du chemin de Fenouillix

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DCM - 2023 - 123 - Procès-Verbal Séance du 28 Juin 2023 - Approbation

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DCM - 2023 - 125 - Attribution Subvention Exceptionnelle - EL RASTELL -

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DCM - 2023 - 130 - Prime de fin d'année 2023 (pdf - 53 Ko)
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DCM - 2023 - 130 - Prime de fin d'année 2023

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DCM - 2023 - 132 - Renouvellement Mise à Disposition Personnel CCAS





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