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Annexe - DCM - 2023 - 43 - Analyse Financière Prospective 2023 (pdf - 4 Mo)
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Annexe - DCM - 2023 - 43 - Analyse Financière Prospective 2023
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Annexe - DCM - 2023 - 43 - Analyse Financière Rétrospective 2017 - 2022 (pdf - 5 Mo)
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Annexe - DCM - 2023 - 43 - Analyse Financière Rétrospective 2017 - 2022
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Liste Délibérations Examinées en Séance du 13 Mars 2023 (pdf - 109 Ko)
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Liste Délibérations Examinées en Séance du 13 Mars 2023
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Séance du 15 Février 2023 (pdf - 5 Mo)
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Séance du 15 Février 2023
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Séance du 05 Décembre 2022 (pdf - 3 Mo)
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Séance du 05 Décembre 2022

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DM 2023_09 - Assurance protection juridique (pdf - 357 Ko)
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DM 2023_09 - Assurance protection juridique

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DM 2023-11 - Contrat prestation théâtrale par la Cie Itinéraire Bis du 10 février et fixation des tarifs (pdf - 387 Ko)
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DM 2023-11 - Contrat prestation théâtrale par la Cie Itinéraire Bis du 10 février et fixation des tarifs

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DM 2023 -12 - Contrat INOA pour alarme PPMS (pdf - 448 Ko)
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DM 2023 -12 - Contrat INOA pour alarme PPMS

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DM2023_13 - Entretien portes et portails automatiques Bâtiment PASTEUR- entreprise SCCA (pdf - 389 Ko)
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DM2023_13 - Entretien portes et portails automatiques Bâtiment PASTEUR- entreprise SCCA

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DM2023_14 - Entretien portes et portails automatiques Mairie annexe- entreprise SCCA (pdf - 376 Ko)
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DM2023_14 - Entretien portes et portails automatiques Mairie annexe- entreprise SCCA

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DM 2023_15 - Convention de prestations de Travaux espaces verts 2023 - LES JARDINS DE L'AMITIE (pdf - 404 Ko)
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DM 2023_15 - Convention de prestations de Travaux espaces verts 2023 - LES JARDINS DE L'AMITIE

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DM 2023_16 - Contrat de gestion de noms de domaine - Entreprise HYBRIDE CONSEIL (pdf - 371 Ko)
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DM 2023_16 - Contrat de gestion de noms de domaine - Entreprise HYBRIDE CONSEIL

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DM2023_17 - Avenant n°1 – Marché Public de Services n°05-2021 – Vérifications périodiques réglementaires des bâtiments et équipements – Bureau Veritas Exploitation (pdf - 443 Ko)
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DM2023_17 - Avenant n°1 – Marché Public de Services n°05-2021 – Vérifications périodiques réglementaires des bâtiments et équipements – Bureau Veritas Exploitation

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Ajouté le 17/02/23
DM 2023-33 - Contrat de régie publicitaire en projection numérique au Cinéma Le Lido – Agence Yomédia (pdf - 366 Ko)
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DM 2023-33 - Contrat de régie publicitaire en projection numérique au Cinéma Le Lido – Agence Yomédia

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Ajouté le 21/02/23
DM2023_34 - Contrat de services de connectivité Smartfolio pour la gestion du parc d’horodateurs - FLOWBIRD (pdf - 393 Ko)
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DM2023_34 - Contrat de services de connectivité Smartfolio pour la gestion du parc d’horodateurs - FLOWBIRD

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DM 2023_35 - Demande de subvention à l’ETAT – Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance (FIPD) 2023 – Programme S – Equipements des polices municipales – Achat d’un gilet pare-balles (pdf - 339 Ko)
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DM 2023_35 - Demande de subvention à l’ETAT – Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance (FIPD) 2023 – Programme S – Equipements des polices municipales – Achat d’un gilet pare-balles

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Ajouté le 23/02/23
DM 2023_36 - Demande de subvention à l’ETAT – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 – Opération de sécurisation et aménagement du cheminement doux « Traverse de Los Masos » (pdf - 352 Ko)
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DM 2023_36 - Demande de subvention à l’ETAT – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 – Opération de sécurisation et aménagement du cheminement doux « Traverse de Los Masos »

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DM 2023_37 - Demande de subvention à l’ETAT – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023 opération Aménagement à la nouvelle Gendarmerie d’un poste d’affichage pour le déport des images de la Vidéopro (pdf - 401 Ko)
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DM 2023_37 - Demande de subvention à l’ETAT – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023 opération Aménagement à la nouvelle Gendarmerie d’un poste d’affichage pour le déport des images de la Vidéopro

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DM 2023_38 - Demande de subvention à l’ETAT – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 opération Acquisition d’un bâtiment et mission de programmation générale et détaillée pour la restructuration  (pdf - 373 Ko)
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DM 2023_38 - Demande de subvention à l’ETAT – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 opération Acquisition d’un bâtiment et mission de programmation générale et détaillée pour la restructuration
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DM 2023_39 - Contrat d’abonnement pour une box de secours 4G 20Go - INFOTELECOM (pdf - 363 Ko)
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DM 2023_39 - Contrat d’abonnement pour une box de secours 4G 20Go - INFOTELECOM
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DM 2023-52 - Contrat prestation théâtre par la compagnie le Coq et la Tulipe du 19 mars au Lido et fixation des tarifs (pdf - 392 Ko)
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DM 2023-52 - Contrat prestation théâtre par la compagnie le Coq et la Tulipe du 19 mars au Lido et fixation des tarifs
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DM 2023-53 - Contrats de locations de 3 copieurs pour l'Hôtel de Ville – Groupe MTM (pdf - 365 Ko)
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DM 2023-53 - Contrats de locations de 3 copieurs pour l'Hôtel de Ville – Groupe MTM
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DM 2023_55 - Contrat prestation théâtre par la compagnie du Catogan du 3 avril au lido et fixation des tarifs (pdf - 380 Ko)
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DM 2023_55 - Contrat prestation théâtre par la compagnie du Catogan du 3 avril au lido et fixation des tarifs
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DM 2023-56 - Contrat prestation concert symphonique OSAR du 2 avril à l'Eglise (pdf - 354 Ko)
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DM 2023-56 - Contrat prestation concert symphonique OSAR du 2 avril à l'Eglise
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Ajouté le 30/03/23
DM 2023-57 Contrats - Logiciels de gestion du stationnement payant - Société LOGITUD (pdf - 386 Ko)
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DM 2023-57 Contrats - Logiciels de gestion du stationnement payant - Société LOGITUD

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Ajouté le 08/02/23
PMERP - 2023-1 - Arrêté ERP - Hôpital local Prades VP (pdf - 2 Mo)
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PMERP - 2023-1 - Arrêté ERP - Hôpital local Prades VP

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PMERP - 2023-2 - Arrêté ERP - Hôpital local Prades VR (pdf - 2 Mo)
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PMERP - 2023-2 - Arrêté ERP - Hôpital local Prades VR

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PMERP - 2023-3 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Internat Sud VR (pdf - 2 Mo)
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PMERP - 2023-3 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Internat Sud VR

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PMERP - 2023-4 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Restauration (pdf - 2 Mo)
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PMERP - 2023-4 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Restauration

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PMERP - 2023-5 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Internat Sud VP (pdf - 2 Mo)
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PMERP - 2023-5 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Internat Sud VP

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PMERP - 2023-6 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Internat Nord VP (pdf - 2 Mo)
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PMERP - 2023-6 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Internat Nord VP

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PMERP - 2023-7 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Externat (pdf - 2 Mo)
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PMERP - 2023-7 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Externat

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Ajouté le 08/02/23
PMERP - 2023-8 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Internat Nord ED (pdf - 2 Mo)
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PMERP - 2023-8 - Arrêté ERP - Lycée Renouvier - Internat Nord ED
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Ajouté le 31/03/23
PMERP - 2023-9 - Arrêté ERP - Hôpital local Prades - Ouverture IRM (pdf - 2 Mo)
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PMERP - 2023-9 - Arrêté ERP - Hôpital local Prades - Ouverture IRM
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PMERP - 2023-10 - Arrêté ERP - Maison d'Accueil Spécialisée l'Orri (pdf - 3 Mo)
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PMERP - 2023-10 - Arrêté ERP - Maison d'Accueil Spécialisée l'Orri

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Ajouté le 17/02/23
AM - 2023 - 25 - Délégation Fonction et Signature PREVOT Elisabeth - 1ère Adjte - Suite Décès GPV (pdf - 1 Mo)
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AM - 2023 - 25 - Délégation Fonction et Signature PREVOT Elisabeth - 1ère Adjte - Suite Décès GPV

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AM - 2023 - 26 - Délégation Fonction et Signature - TURRA Etienne - 4ème Adjoint - Suite Décès GPV (pdf - 2 Mo)
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AM - 2023 - 26 - Délégation Fonction et Signature - TURRA Etienne - 4ème Adjoint - Suite Décès GPV

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AM - 2023 - 27 - Délégation Fonction et Signature - LAMBERT Bernard - 6ème Adjoint - Suite Décès GPV (pdf - 1 Mo)
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AM - 2023 - 27 - Délégation Fonction et Signature - LAMBERT Bernard - 6ème Adjoint - Suite Décès GPV

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AM - 2023 - 28 - Délégation Fonction et Signature - ANCEAU Agnès - 7ème Adjointe - Suite Décès GPV (pdf - 933 Ko)
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AM - 2023 - 28 - Délégation Fonction et Signature - ANCEAU Agnès - 7ème Adjointe - Suite Décès GPV

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AM - 2023 - 29 - Délégation Fonction et Signature - POVEDA Fernand - 8ème Adjoint - Suite Décès GPV (pdf - 1 Mo)
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AM - 2023 - 29 - Délégation Fonction et Signature - POVEDA Fernand - 8ème Adjoint - Suite Décès GPV

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Ajouté le 17/02/23
AM - 2023 - 30 - Désignation Elu - Liste Membres Commission Accessibilité Handicapés - Suite Décès GPV (pdf - 457 Ko)
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AM - 2023 - 30 - Désignation Elu - Liste Membres Commission Accessibilité Handicapés - Suite Décès GPV

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AM - 2023 - 31 - Désignation Elu - Liste Membres Comité Social Territorial - Suite Décès GPV (pdf - 527 Ko)
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AM - 2023 - 31 - Désignation Elu - Liste Membres Comité Social Territorial - Suite Décès GPV

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AM - 2023 - 32 - Délégation Fonction et Signature - THUILLIER Eric - CMD - Suite Décès GPV (pdf - 1 Mo)
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AM - 2023 - 32 - Délégation Fonction et Signature - THUILLIER Eric - CMD - Suite Décès GPV

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Ajouté le 17/02/23
Tableau Officiel - Installation Nouveau Conseil Municipal - Suite Décès (pdf - 565 Ko)
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Tableau Officiel - Installation Nouveau Conseil Municipal - Suite Décès

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Ajouté le 17/02/23
PV - Election 6ème Adjoint - Suite Décès (pdf - 137 Ko)
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PV - Election 6ème Adjoint - Suite Décès

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DCM - 2023 - 18 - Maintien Huit Postes Adjoints au Maire - Suite Décès GPV (pdf - 52 Ko)
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DCM - 2023 - 18 - Maintien Huit Postes Adjoints au Maire - Suite Décès GPV

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Ajouté le 17/02/23
DCM - 2023 - 19 - Détermination Rang Futur Adjoint - Suite Décès GPV (pdf - 62 Ko)
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DCM - 2023 - 19 - Détermination Rang Futur Adjoint - Suite Décès GPV

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Ajouté le 17/02/23
DCM - 2023 - 20 - Election Délégué - SIVU-Canal Bohère-Grand Site - Suite Décès GPV (pdf - 945 Ko)
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DCM - 2023 - 20 - Election Délégué - SIVU-Canal Bohère-Grand Site - Suite Décès GPV

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DCM - 2023 - 21 - Election Délégué - CAO - Suite Décès GPV (pdf - 560 Ko)
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DCM - 2023 - 21 - Election Délégué - CAO - Suite Décès GPV

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DCM - 2023 - 22 - Election Délégué - Commission Accessibilité Handicapés - Suite Décès GPV (pdf - 560 Ko)
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DCM - 2023 - 22 - Election Délégué - Commission Accessibilité Handicapés - Suite Décès GPV

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Ajouté le 21/02/23
DCM - 2023 - 23 - Election Délégué - Co - Tx-Urba - Finances - Dpt Durable - Suite Décès GPV (pdf - 1 Mo)
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DCM - 2023 - 23 - Election Délégué - Co - Tx-Urba - Finances - Dpt Durable - Suite Décès GPV

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Ajouté le 17/02/23
DCM - 2023 - 24 - Election Délégué - Fédération Canaux Conflent - Suite Décès GPV (pdf - 566 Ko)
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DCM - 2023 - 24 - Election Délégué - Fédération Canaux Conflent - Suite Décès GPV
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Ajouté le 14/03/23
DCM - 2023 - 40 - Procés-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 05 Décembre 2022 - Approbation (pdf - 43 Ko)
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DCM - 2023 - 40 - Procés-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 05 Décembre 2022 - Approbation
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DCM - 2023 - 41 - Procés-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 15 Février 2023 - Approbation (pdf - 44 Ko)
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DCM - 2023 - 41 - Procés-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 15 Février 2023 - Approbation
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DCM - 2023 - 42 - Baptême Rue du Mas Rabat (pdf - 47 Ko)
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DCM - 2023 - 42 - Baptême Rue du Mas Rabat
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DCM - 2023 - 43 - Débat d'Orientations Budgétaires 2023 - Rapports - Tenue des Débats - (pdf - 63 Ko)
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DCM - 2023 - 43 - Débat d'Orientations Budgétaires 2023 - Rapports - Tenue des Débats -
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DCM - 2023 - 44 - Convention Concession Long Terme - 4 Places Stationnement - SCI JULAUPI - CHARCOS Patrick (pdf - 76 Ko)
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DCM - 2023 - 44 - Convention Concession Long Terme - 4 Places Stationnement - SCI JULAUPI - CHARCOS Patrick
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DCM - 2023 - 45 - Agrandissement Aire Retournement - Rue Puigblanqué - Acquisition Emprises Terrain - AC N° 36p - Gérard DURAN (pdf - 78 Ko)
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DCM - 2023 - 45 - Agrandissement Aire Retournement - Rue Puigblanqué - Acquisition Emprises Terrain - AC N° 36p - Gérard DURAN
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DCM - 2023 - 46 - Convention Commune - EPFO - Avenant 1 - Acquisition 19, Rue du Palais de Justice - BD N° 111 (pdf - 94 Ko)
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DCM - 2023 - 46 - Convention Commune - EPFO - Avenant 1 - Acquisition 19, Rue du Palais de Justice - BD N° 111
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DCM - 2023 - 47 - Acceptation Servitude Passage - Société ENEDIS - AT N° 76 (pdf - 53 Ko)
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DCM - 2023 - 47 - Acceptation Servitude Passage - Société ENEDIS - AT N° 76
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DCM - 2023 - 48 - Modification Tableau des Effectifs - 1er Avril 2023 (pdf - 894 Ko)
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DCM - 2023 - 48 - Modification Tableau des Effectifs - 1er Avril 2023
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DCM - 2023 - 49 - Protection Fonctionnelle Agents Police Municipale - Agression Agents 25042022 - Constitution Partie Civile (pdf - 64 Ko)
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DCM - 2023 - 49 - Protection Fonctionnelle Agents Police Municipale - Agression Agents 25042022 - Constitution Partie Civile
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DCM - 2023 - 50 - Convention Commune - CDG 66 - Médiation Préalable Obligatoire - Adhésion Commune (pdf - 168 Ko)
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DCM - 2023 - 50 - Convention Commune - CDG 66 - Médiation Préalable Obligatoire - Adhésion Commune
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DCM - 2023 - 51 - Camping Plaine Saint Martin - Bail Exploitation - Avenant 1 (pdf - 89 Ko)
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DCM - 2023 - 51 - Camping Plaine Saint Martin - Bail Exploitation - Avenant 1

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Ajouté le 17/02/23
Liste Délibérations Examinées en séance du 15 Février 2023 (pdf - 325 Ko)
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Liste Délibérations Examinées en séance du 15 Février 2023




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