Année 2023
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Annexe - DCM - 2023 - 43 - Analyse Financière Prospective 2023

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Liste Délibérations Examinées en Séance du 13 Mars 2023

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Séance du 15 Février 2023 (pdf - 5 Mo)
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Séance du 15 Février 2023

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Séance du 05 Décembre 2022 (pdf - 3 Mo)
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Séance du 05 Décembre 2022


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DM 2023_09 - Assurance protection juridique (pdf - 357 Ko)
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DM 2023_09 - Assurance protection juridique


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Ajouté le 07/02/23
DM 2023 -12 - Contrat INOA pour alarme PPMS (pdf - 448 Ko)
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DM 2023 -12 - Contrat INOA pour alarme PPMS


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Ajouté le 08/02/23
PMERP - 2023-1 - Arrêté ERP - Hôpital local Prades VP


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PMERP - 2023-2 - Arrêté ERP - Hôpital local Prades VR

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Ajouté le 31/03/23
PMERP - 2023-9 - Arrêté ERP - Hôpital local Prades - Ouverture IRM


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PV - Election 6ème Adjoint - Suite Décès (pdf - 137 Ko)
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PV - Election 6ème Adjoint - Suite Décès

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DCM - 2023 - 42 - Baptême Rue du Mas Rabat (pdf - 47 Ko)
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DCM - 2023 - 42 - Baptême Rue du Mas Rabat

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Ajouté le 14/03/23
DCM - 2023 - 48 - Modification Tableau des Effectifs - 1er Avril 2023

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DCM - 2023 - 51 - Camping Plaine Saint Martin - Bail Exploitation - Avenant 1





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