2. Téléchargment


Année 2026

» Télécharger le document
Ajouté le 17/02/26
SEANCE DU 02 FEVRIER 2026 (pdf - 994 Ko)
Aucun descriptif
SEANCE DU 02 FEVRIER 2026

» Télécharger le document
Ajouté le 14/04/26
Séance du 28 Mars 2026 (pdf - 5 Mo)
Aucun descriptif
Séance du 28 Mars 2026

» Télécharger le document
Ajouté le 29/04/26
SEANCE DU 13 AVRIL 2026 (pdf - 13 Mo)
Aucun descriptif
SEANCE DU 13 AVRIL 2026

» Télécharger le document
Ajouté le 01/07/26
SEANCE DU 27 AVRIL 2026 (pdf - 10 Mo)
Aucun descriptif
SEANCE DU 27 AVRIL 2026

» Télécharger le document
Ajouté le 22/09/26
SEANCE DU 29 JUIN 2026 (pdf - 3 Mo)
Aucun descriptif
SEANCE DU 29 JUIN 2026

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
Liste Délibérations Examinées en Séance du 28 Septembre 2026 (pdf - 291 Ko)
Aucun descriptif
Liste Délibérations Examinées en Séance du 28 Septembre 2026

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
DCM - 2026 - 164 - Procès-Verbal - Séance du 29 Juin 2026 - Approbation (pdf - 60 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2026 - 164 - Procès-Verbal - Séance du 29 Juin 2026 - Approbation

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
DCM - 2026 - 165 - Ouverture Dominicale des Commerces - Année 2027 (pdf - 130 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2026 - 165 - Ouverture Dominicale des Commerces - Année 2027

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
DCM - 2026 - 166 - PDIPR - Inscription Itinéraire - La Montage de Boera - Chemin Rural des Rufaques (pdf - 2 Mo)
Aucun descriptif
DCM - 2026 - 166 - PDIPR - Inscription Itinéraire - La Montage de Boera - Chemin Rural des Rufaques

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
DCM - 2026 - 167 - Gestion Cinéma - Le Lido - Reprise en Régie Communale - Intégration Personnel SEML PCAP (pdf - 99 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2026 - 167 - Gestion Cinéma - Le Lido - Reprise en Régie Communale - Intégration Personnel SEML PCAP

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
DCM - 2026 - 168 - Acquisition Parcelle Avenue LJ Grégory - Section AT N° 252 (pdf - 100 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2026 - 168 - Acquisition Parcelle Avenue LJ Grégory - Section AT N° 252

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
DCM - 2026 - 169 - Demande Servitude Passage - DFCI CO14 - Régularisation Statut (pdf - 151 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2026 - 169 - Demande Servitude Passage - DFCI CO14 - Régularisation Statut

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
DCM - 2026 - 170 - Rétrocession - Transfert Classement Domaine Public - Traverse Grand Saule - AX N° 333-334-335 (pdf - 127 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2026 - 170 - Rétrocession - Transfert Classement Domaine Public - Traverse Grand Saule - AX N° 333-334-335

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
DCM - 2026 - 171 - Recensement 2027 - Rémunération Agents Recenseurs (pdf - 100 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2026 - 171 - Recensement 2027 - Rémunération Agents Recenseurs

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
DCM - 2026 - 172 - Modification Tableau des Effectifs (pdf - 855 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2026 - 172 - Modification Tableau des Effectifs

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
DCM - 2026 - 173 - Prime de fin d'année - Année 2026 (pdf - 80 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2026 - 173 - Prime de fin d'année - Année 2026

» Télécharger le document
Ajouté le 29/09/26
DCM - 2026 - 174 - Convention UPVD - COMMUNE - DAEU - Année 2026 -2027 (pdf - 102 Ko)
Aucun descriptif
DCM - 2026 - 174 - Convention UPVD - COMMUNE - DAEU - Année 2026 -2027

» Télécharger le document
Ajouté le 15/09/26
DM 2026-161 - Renouvellement convention avec le Casal del Conflent - 18 allée Arago (pdf - 417 Ko)
Aucun descriptif
DM 2026-161 - Renouvellement convention avec le Casal del Conflent - 18 allée Arago

» Télécharger le document
Ajouté le 15/09/26
DM 2026-162 - Renouvellement convention avec le Casal del Conflent - Ancienne Halle AT331 (pdf - 448 Ko)
Aucun descriptif
DM 2026-162 - Renouvellement convention avec le Casal del Conflent - Ancienne Halle AT331

» Télécharger le document
Ajouté le 14/09/26
DM 2026_163 - Contrat - Entretien de l’orgue de l’église Saint-Pierre - SARL Manufacture Languedocienne de Grandes Orgues (pdf - 454 Ko)
Aucun descriptif
DM 2026_163 - Contrat - Entretien de l’orgue de l’église Saint-Pierre - SARL Manufacture Languedocienne de Grandes Orgues

» Télécharger le document
Ajouté le 30/09/26
DM - 2026 - 175 Demande de Plants issus de la pépinière départementale (pdf - 358 Ko)
Aucun descriptif
DM - 2026 - 175 Demande de Plants issus de la pépinière départementale

» Télécharger le document
Ajouté le 02/10/26
DM 2026-176 - Convention pluriannuelle de pâturage - GAEC GOYTY (pdf - 446 Ko)
Aucun descriptif
DM 2026-176 - Convention pluriannuelle de pâturage - GAEC GOYTY

» Télécharger le document
Ajouté le 07/10/26
DM 2026-180 - Désigantion d'un avocat - contentieux SCI LECRIVAN devant la CAA de Toulouse (pdf - 346 Ko)
Aucun descriptif
DM 2026-180 - Désigantion d'un avocat - contentieux SCI LECRIVAN devant la CAA de Toulouse
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 21/10/26
DM -2026_181 - Convention d’occupation temporaire du domaine public – Le Citronnier (pdf - 542 Ko)
Aucun descriptif
DM -2026_181 - Convention d’occupation temporaire du domaine public – Le Citronnier

» Télécharger le document
Ajouté le 23/03/26
PMM-2026-099 - Circulation et stationnement Foire au gras. Le 22.11.2026 (pdf - 667 Ko)
Aucun descriptif
PMM-2026-099 - Circulation et stationnement Foire au gras. Le 22.11.2026
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 19/10/26
PMMN-2026-360 - Réglement du marché de Noël. Le 20.12.2026 (pdf - 2 Mo)
Aucun descriptif
PMMN-2026-360 - Réglement du marché de Noël. Le 20.12.2026
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 28/10/26
PMM-2026-373 - AOT Téléthon Place de la République. Le 05.12.2026 (pdf - 469 Ko)
Aucun descriptif
PMM-2026-373 - AOT Téléthon Place de la République. Le 05.12.2026
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 09/11/26
PMM-2026-377-AODP enceinte du Foirail - Rallye de la Citoyenneté le 12.11.26 (pdf - 524 Ko)
Aucun descriptif
PMM-2026-377-AODP enceinte du Foirail - Rallye de la Citoyenneté le 12.11.26

» Télécharger le document
Ajouté le 17/06/26
PMT-2026-197-Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique -AT (pdf - 979 Ko)
Aucun descriptif
PMT-2026-197-Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique -AT

» Télécharger le document
Ajouté le 06/08/26
PMT-2026-278- Autorisation circulation Chemin de Fenouillix du 05.08.26 au 04.08.2027 (pdf - 460 Ko)
Aucun descriptif
PMT-2026-278- Autorisation circulation Chemin de Fenouillix du 05.08.26 au 04.08.2027

» Télécharger le document
Ajouté le 01/09/26
PMT-2026-293 - Mise en place circulation alternée, pont du Chemin de Fer. Jusqu'au 31.12.2026 (pdf - 588 Ko)
Aucun descriptif
PMT-2026-293 - Mise en place circulation alternée, pont du Chemin de Fer. Jusqu'au 31.12.2026

» Télécharger le document
Ajouté le 23/09/26
PMT-2026-313- Autoriation Circulation GUINTOLI - trvx SYDETOM du 05.10.26 au 13.11.26 (pdf - 485 Ko)
Aucun descriptif
PMT-2026-313- Autoriation Circulation GUINTOLI - trvx SYDETOM du 05.10.26 au 13.11.26
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 26/10/26
PMT-2026-368 - Réfection trottoir avenue Guy Malé. Du 26.10 au 07.12.26 (pdf - 525 Ko)
Aucun descriptif
PMT-2026-368 - Réfection trottoir avenue Guy Malé. Du 26.10 au 07.12.26
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 09/11/26
PMT-2026-375-ST - circulation alternée - Av. du Festival- le 09.11.26 (pdf - 462 Ko)
Aucun descriptif
PMT-2026-375-ST - circulation alternée - Av. du Festival- le 09.11.26
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 09/11/26
PMT-2026-378-REAC- chaussée rétrécie - angle rue de Verun et av. Gal de Gaulle le 10.11.26 (pdf - 454 Ko)
Aucun descriptif
PMT-2026-378-REAC- chaussée rétrécie - angle rue de Verun et av. Gal de Gaulle le 10.11.26

» Télécharger le document
Ajouté le 27/01/26
PMOCD-2026-025-OUVERTURE DES COMMERCES LES DIMANCHES -2026-AT (pdf - 1 Mo)
Aucun descriptif
PMOCD-2026-025-OUVERTURE DES COMMERCES LES DIMANCHES -2026-AT

» Télécharger le document
Ajouté le 09/10/26
PMP-2026-344 - Réglementation circulation et stationnement Place de la République. Du 07.10 au 31.12.2026 (pdf - 863 Ko)
Aucun descriptif
PMP-2026-344 - Réglementation circulation et stationnement Place de la République. Du 07.10 au 31.12.2026
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 16/10/26
PMP-2026-359 - Réglementation de la circulation rue de Verdun. (pdf - 518 Ko)
Aucun descriptif
PMP-2026-359 - Réglementation de la circulation rue de Verdun.

» Télécharger le document
Ajouté le 04/08/26
PMP-2026-276 - DEBROUSSAILLEMENT ET ELAGAGE DES PARCELLES PRIVEES (pdf - 1019 Ko)
Aucun descriptif
PMP-2026-276 - DEBROUSSAILLEMENT ET ELAGAGE DES PARCELLES PRIVEES

» Télécharger le document
Ajouté le 01/10/26
PMDP-2026-323- SOOKIE-Terrasse- 124 av. GG - Du 01.10 au 31.12.26 (pdf - 1 Mo)
Aucun descriptif
PMDP-2026-323- SOOKIE-Terrasse- 124 av. GG - Du 01.10 au 31.12.26
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 28/10/26
PMDP-2026-289 - AOT Terrasse commerciale LA BODEGUITA. Du 25.08 au 31.12.2026 (pdf - 2 Mo)
Aucun descriptif
PMDP-2026-289 - AOT Terrasse commerciale LA BODEGUITA. Du 25.08 au 31.12.2026
Nouveau
» Télécharger le document
Ajouté le 30/10/26
PMDP-2026-372 - ODP Fleurs et Nature. Du 30.10 au 31.12.2026 (pdf - 1 Mo)
Aucun descriptif
PMDP-2026-372 - ODP Fleurs et Nature. Du 30.10 au 31.12.2026




En 1 clic

Services interactifs

S'abonner