Année 2026
DM 2026-154 - Acceptation donation de trois oeuvres de François SERRE (pdf - 341 Ko)
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DM 2026-155 - Acceptation donation d'une brochure - Pau Casals de Neil SHARROW (pdf - 330 Ko)
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DM 2026-156 - Acceptation donation de deux tableaux - Pablo Casals entouré de ses musiciens - par M. et Mme ADASS (pdf - 333 Ko)
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DM - 2026 -157 - Contrat de mise en place d’un plan de maîtrise des nuisibles en milieu alimentaire à la zone Chef de bien – H3D (pdf - 410 Ko)
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DM 2026-158 - Convention pluriannuelle de pâturage - BRIAL et SCHAFT (pdf - 453 Ko)
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PMM-2026-077 - Foire plantes et nature, place de la République le 1er novembre 2026 (pdf - 650 Ko)
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PMM-2026-099 - Circulation et stationnement Foire au gras. Le 22.11.2026 (pdf - 667 Ko)
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PMM-2026-186 - Réglementation circulation transhumance le 16 octobre 2026 (pdf - 475 Ko)
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PMM-2026-297 - AOT fête de quartier, Chemin de Nougarol. Du 11.09 au 12.09.2026 (pdf - 516 Ko)
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PMT-2026-179 - Permission de voirie, opération coeur de ville du 22.05 au 30.10.2026 (pdf - 563 Ko)
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PMT-2026-180 - Permission de stationnement, Prades Coeur de ville, rue Palais de Justice du 22.05 au 30.10.2026 (pdf - 488 Ko)
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PMT-2026-197-Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique -AT (pdf - 979 Ko)
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PMT-2026-231-AODP Parking Pasteur ee GUINTOLI- Stationnement interdit du 22.06 au 10.09.26 (pdf - 528 Ko)
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PMT-2026-259 - Autorisation circulation rue Jean Jaurès SAS VIAL collecte containers de recyclage. Du 10.07 au 30.09.2026 (pdf - 470 Ko)
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PMT-2026-267 - Autorisation circulation rue Jean Jaurès, véhicule de collecte CCCC containers enterrés. Du 23.06 au 30.092026 (pdf - 473 Ko)
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PMT-2026-278- Autorisation circulation Chemin de Fenouillix du 05.08.26 au 04.08.2027 (pdf - 460 Ko)
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PMT-2026-286 - Autorisation stationnement travaux 46 rue san juan de porto rico. Du 07.09 au 18.09.2026 (pdf - 537 Ko)
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PMT-2026-287 - AOT pour travaux 61 avenue Général de Gaulle. Du 01.09 au 09.10.2026 (pdf - 519 Ko)
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PMT-2026-288 - Réglementation temporaire circulation alternée Pont du chemin de Fer. Fin 31.12.2026 (pdf - 556 Ko)
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PMT-2026-292-ST TRVX VOIRIE AVENUE DES CERISIERS - du 07 au 11.09.26 (pdf - 476 Ko)
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PMT-2026-293 - Mise en place circulation alternée, pont du Chemin de Fer. Jusqu'au 31.12.2026 (pdf - 588 Ko)
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PME-2026-296 - Autorisation pose échafaudage, rue du Pérou. Du 07.09 au 30.10.2026 (pdf - 792 Ko)
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